Marque enregistrée - Marque en vigueur

Primeur Biofraîcheur au plus près des producteurs
Monsieur Julien Patin

Numéro de dépôt :
4493901
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
Primeur Biofraîcheur au plus près des producteurs de Julien Patin

Présentation de la marque Primeur Biofraîcheur au plus près des producteurs

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par monsieur Julien Patin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Primeur Biofraîcheur au plus près des producteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Julien Patin domicilié(e) Lieu dit Bertrasse - 81700 - Puylaurens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Patin domicilié(e) lieu dit Bertrasse - 81700 - Puylaurens - France.

La marque Primeur Biofraîcheur au plus près des producteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Primeur Biofraîcheur au plus près des producteurs arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

Julien Patin a également déposé les autres marques suivantes : bio fraîcheur


Monsieur Julien Patin - Lieu dit Bertrasse - 81700 - Puylaurens - France


Monsieur Julien Patin - lieu dit Bertrasse - 81700 - Puylaurens - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Oeufs ; fromages : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais  : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Jus de fruits : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.